Mardi 19 avril 2016 de 09h00 à 12h00

Des réglementations concernant les opérations effectuées avec des drones civils sont apparues progressivement dans plusieurs pays d’Europe et de nombreux pays se sont déclarés demandeurs d’un cadre européen commun, voire mondial, ou au moins de recommandations pour élaborer leur réglementation.

L’AESA a donc proposé un cadre réglementaire européen qui se base sur les différents  niveaux de risques générés par l’exploitation des drones et envisage 3 catégories  (Ouverte, spécifique et certifiée).  Son but est  d'assurer un développement sûr, sécurisé et respectueux de l'environnement et de respecter les préoccupations des citoyens en matière de sécurité, de respect de la vie privée et de protection des données. À la suite de cette consultation, l’Agence a soumis un avis technique à la Commission Européenne fin 2015.

En France, la mise en place d’une réglementation innovante, en vigueur depuis 2012, a permis un réel développement de la filière drones, mais ce cadre réglementaire doit être ajusté à l’aune du retour d’expérience, et aussi en prenant en compte la forte croissance du nombre de drones, les enjeux de sûreté de l’État et le respect des libertés individuelles.

La règlementation future devra être résiliente pour faire face au développement rapide des technologies et des opérations, en particulier le transport de marchandises et dans le long terme de passagers.
Les différences d’approche entre autorités civiles (compétences, échange d’informations, formations des inspecteurs, etc.) seront débattues et illustrées après les présentations en se basant sur quelques exemples (livraisons à domicile par drones en milieux urbain, systèmes de gestion du trafic à très basse altitude, drones autonomes, transport de passagers par drones, liens avec les véhicules aériens personnels).

Yves MORIER, EASA

Muriel PREUX, DGAC

Mardi 19 avril 2016 de 14h00 à 17h00

Des centres d’essais de drones, dans quel but ?

Depuis 3 ans, la progression exponentielle du nombre d’opérateurs de drones (2 en Juin 2012, 1600 à ce jour) nécessite de qualifier ces différents opérateurs et de professionnaliser le métier.
Les grands donneurs d’ordres (SNCF, RTE, GRDF, ERDF, Veolia…) ont commencé à  définir leurs besoins et  ont procédé à des campagnes d’essais.

La croissance du marché des drones fait apparaître maintenant de nouveaux besoins :

 • qualification des appareils et des télépilotes

 • formation des télépilotes

 • nécessité des tester les appareils sur de longues distances pour répondre au marché (surveillance linéaire)

 • création d’un label pour le travail aérien (à la demande des donneurs d’ordre).

C’est dans ce cadre (essais, qualifications, tests, formations) que les centres d’essais sont nés, en France et à l’étranger.

Quatre grandes catégories de clients pour ces centres d’essais se profilent :

  • les donneurs d’ordres

  • les constructeurs

  • les exploitants

  • les assureurs

Un consortium est né en 2013 (ICATS), réunissant les centres d’essais de l’Oklahoma, du Québec (CED), d’Espagne (Atlas) et du Pays de Galles.
Dans le cadre de la mise en place d’une réglementation européenne pour la circulation des drones, ces centres d’essais travaillent à définir des référentiels communs de tests et essais.

François BAFFOU, TECHNOWEST

J-E CHEVILLOT, JECAERO

Mercredi 20 avril 2016 de 09h00 à 12h00

La majorité des drones civils légers exploités à des fins commerciales ont des masses de l’ordre de quelques kilogrammes seulement, et volent à très basse hauteur en vue directe des pilotes. Ils sont surveillés et contrôlés par un télépilote, via une liaison radioélectrique entre l’aéronef et la station sol. Ces drones légers utilisent en général des fréquences radio libres d’accès ou réservées aux modèles réduits.

Toutefois cette solution présente un certain nombre de limitations, tant en terme de portée radio, que de risque de brouillage à proximité des agglomérations. Le développement des vols au-delà de la vue directe des pilotes requiert la recherche de solutions techniques différentes. L’arrivée prochaine de drones civils plus gros, dont la durée et la hauteur des vols les conduiront à s’intégrer dans la Circulation Aérienne Générale, soulève un problème beaucoup plus complexe : il faudra non seulement assurer la surveillance et le contrôle des aéronefs, mais aussi le relais des communications radio avec les organismes de contrôle aérien. Le lien sol-bord pourra également servir de support à la fonction « Detect&Avoid ». Des solutions sont en cours d’étude voire d’expérimentation, et seront présentées, avec leurs avantages et leurs limites.

Philippe PELISSIER et Catherine RONFLE-NADAUD, DGAC

Présenté par Eric ALLAIX  et Catherine RONFLE-NADAUD

Mercredi 20 avril 2016 de 13h30 à 16h30

Les solutions technologiques actuelles ne permettent pas toujours d'appliquer le principe du "Voir et Eviter" qui est essentiel pour une cohabitation sans risques des drones et des avions pilotés dans la Circulation Aérienne Générale.

Ces mêmes solutions ne permettent pas avec un simple capteur de déterminer le temps restant avant collision. Ce temps est essentiel pour qualifier la dangerosité de la situation aérienne et adapter le comportement d'évitement. Aussi, pour pallier à ces manques technologiques, il est possible de modéliser le comportement de l'être humain, expert de l'espace aérien, c’est-à-dire le pilote.

Ainsi cette modélisation s'appuie sur une description des processus cognitifs et processus de traitement de l'information ainsi que sur l'organisation des unités ou systèmes qui encapsulent ces traitements. L'ensemble de ces systèmes et processus peut alors permettre à un système autonome comme un drone de gérer son anticollision en toute sécurité dans l’espace aérien.

Daniel-Frédéric GIGAN, Armée de l’Air – Centre d’Excellence Drone